Qu'est ce qu'un conseil d'administration ?
Un conseil d'administration est un groupe de personnes mandaté par l'Assemblée Générale pour gérer la coopérative. Le conseil d'administration est l'organe qui représente les coopérateurs. Il veille au bon développement du projet, à ses activités et à leur concordance avec l'objet de la société.
Qui peut devenir administrateur ?
Le conseil d'administration de Neibo est composé de 3 membres au minimum et de 7 membres au maximum, coopérateurs ou non. L'entrée au conseil d'administration est gratuite. Toute personne qui manifeste un intérêt pour Neibo et qui correspond au profil recherché peut déposer sa candidature. Les profils d'administrateurs sont établis suivant l'objet de la coopérative.
Le conseil d'administration élit parmi ses membres un Président.
En cas de vacance d'une place d'administrateur par suite de décès, démission ou autre cause, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de sa première réunion, procède à l'élection définitive.
Combien de temps dure un mandat d'administrateur ?
La durée du mandat des administrateurs est fixée à 6 ans. Ils sont rééligibles. Les mandats sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.
Si je deviens administrateur, qu'est ce que cela implique pour moi ?
Si vous devenez administrateur Neibo, vous serez convié à des réunions annuelles occasionnelles. Ce n'est donc pas une occupation à temps plein. Votre rôle consistera à conseiller et assister le développement de la coopérative.
Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son Président chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou chaque fois que 2 administrateurs le demandent. Les réunions peuvent se tenir physiquement mais aussi par vidéo conférence.
Une rémunération est-elle prévue ?
Dans le secteur coopératif, les administrateur.trice.s ne sont pas rémunéré.e.s. Des indemnités de défraiement peuvent cependant être perçues (frais de déplacement, etc).
Le principe de non-rémunération garantit que les membres du CA ne cherchent pas à s'enrichir mais sont bien au service de la finalité de la coopérative.
Le statut d'administrateur comporte-t-il des risques ?
Etre administrateur, c'est mettre son expertise au coeur d'un projet. Le Conseil d'Administration participe à la prise de décision, à la guidance stratégique, etc. Les membres du CA sont des ambassadeurs de Neibo, donc il le représente.
En cas de faute de gestion grave (non paiement des cotisations sociales par exemple), la responsabilité personnelle des administrateurs peut-être engagée et les administrateurs peuvent encourir les risques qui y sont associés. Chez Neibo, ce risque est néanmoins très faible.
Plus d'infos ?
Nous vous conseillons de lire le dossier de Saw-B rédigé par Barbara Garbarczyk, « La démocratie en entreprise sociale : quels rôles pour le conseil d’administration ? » (2017).